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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XV - MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > CHAPITRE 76 - ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM > 7615 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium > Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues > autres

Terme préférentiel

7615 10 80autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, non coulés ni moulés, (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612, des articles fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm, des articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du no 8211 au no 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie, articles d'hygiène ou de toilette)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 761510800080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/761510800080

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