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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XV - MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > CHAPITRE 72 - FONTE, FER ET ACIER > II. FER ET ACIERS NON ALLIÉS > 7207 Demi-produits en fer ou en aciers non alliés > contenant en poids moins de 0,25 % de carbone > de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur > laminés ou obtenus par coulée continue > autres > d'une épaisseur n'excédant pas 130 mm

Terme préférentiel

7207 11 14d'une épaisseur n'excédant pas 130 mm  

Concept générique

Variante

  • d'une épaisseur n'excédant pas 130 mm

Note d'application

  • Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur, d'une épaisseur <= 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l'excl. des produits en aciers de décolletage)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 720711140080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/720711140080

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