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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

7114 11 00en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux  

Variante

  • en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux

Note d'application

  • Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 711411000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/711411000080

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