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SECTION XIII - OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE > CHAPITRE 70 - VERRE ET OUVRAGES EN VERRE > 7014 00 00 Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 7015), non travaillés optiquement

Terme préférentiel

7014 00 007014 00 00 Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 7015), non travaillés optiquement  

Variante

  • Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 7015), non travaillés optiquement

Note d'application

  • Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre mais non travaillés optiquement (autres que le verre d'horlogerie et le verre analogue, les verres de lunetterie commune ou médicale, y.c. les sphères (boules) creuses et les segments pour la fabrication de ces verres, les microsphères, en vrac, et sauf les appareils d'éclairage et leurs parties)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 701400000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/701400000080

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