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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Langue des données

Concept information

... > SECTION XIII - OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE > CHAPITRE 70 - VERRE ET OUVRAGES EN VERRE > 7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre > autres > autres > autres, d'une contenance nominale > de moins de 2,5 l > pour autres produits > en verre non coloré

Terme préférentiel

7010 90 91en verre non coloré  

Concept générique

Variante

  • en verre non coloré

Note d'application

  • Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 701090910080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/701090910080

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