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Concept information

Terme préférentiel

6403 59 31inférieure à 24 cm  

Variante

  • inférieure à 24 cm

Note d'application

  • Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 640359310080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/640359310080

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