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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XI - MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > CHAPITRE 63 - AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS > I. AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS > 6304 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404 > autres > autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques

Terme préférentiel

6304 93 00autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques  

Concept générique

Variante

  • autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques

Note d'application

  • Articles d'ameublement, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])

Appartient au tableau

Identifiant

  • 630493000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/630493000080

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