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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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SECTION XI - MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > CHAPITRE 61 - VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > 6115 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie > autres > d'autres matières textiles

Terme préférentiel

6115 99 00d'autres matières textiles  

Concept générique

Variante

  • d'autres matières textiles

Note d'application

  • Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les bas à varices, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf à compression dégressive, collants [bas-culottes], bas et mi-bas pour femmes à titre < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 611599000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/611599000080

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