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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XI - MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > CHAPITRE 60 - ÉTOFFES DE BONNETERIE > 6006 Autres étoffes de bonneterie > autres

Terme préférentiel

6006 90 00autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 600690000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/600690000080

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