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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XI - MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > CHAPITRE 54 - FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles > 5407 Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5404 > « Tissus » visés à la note 9 de la section XI

Terme préférentiel

5407 30 00« Tissus » visés à la note 9 de la section XI  

Concept générique

Variante

  • « Tissus » visés à la note 9 de la section XI

Note d'application

  • Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit et sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage

Appartient au tableau

Identifiant

  • 540730000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/540730000080

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