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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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SECTION X - PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS > CHAPITRE 47 - PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS) > 4707 Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) > autres, y compris les déchets et rebuts non triés

Terme préférentiel

4707 90autres, y compris les déchets et rebuts non triés  

Concept générique

Concepts spécifiques

Variante

  • autres, y compris les déchets et rebuts non triés

Note d'application

  • Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts], y.c. les déchets et rebuts non triés (à l'excl. de la laine de papier, des déchets et rebuts de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que des produits non colorés dans la masse, obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie et des produits obtenus à partir de pâte mécanique)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 470790000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/470790000080

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