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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION VII - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > CHAPITRE 40 - CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > 4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) > non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières > sans accessoires

Terme préférentiel

4009 11 00sans accessoires  

Concept générique

Variante

  • sans accessoires

Note d'application

  • Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires

Appartient au tableau

Identifiant

  • 400911000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/400911000080

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