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Concept information

Terme préférentiel

3925 90autres  

Variante

  • autres

Note d'application

  • Éléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits, en matières plastiques: gouttières et accessoires; rambardes, balustrades, rampes et barrières simil.; rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins; motifs décoratifs architecturaux; accessoires et garnitures destinés à être fixés à une partie de bâtiment

Appartient au tableau

Identifiant

  • 392590000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/392590000080

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