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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION VII - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > CHAPITRE 39 - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES > 3918 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre > en polymères du chlorure de vinyle > autres

Terme préférentiel

3918 10 90autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des revêtements consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle])

Appartient au tableau

Identifiant

  • 391810900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/391810900080

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