Passer au contenu principal

Choisissez le vocabulaire dans lequel chercher

Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

3827 68 00autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des nos290341 à 290348  

Variante

  • autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des nos290341 à 290348

Note d'application

  • Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant des substances des sous-positions 2903.41 à 2903.48, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.65)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 382768000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/382768000080

Télécharger ce concept :