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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION VI - PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES > CHAPITRE 38 - PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES > 3827 Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs > contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) > autres, contenant des substances des nos 290371 à 290375

Terme préférentiel

3827 32 00autres, contenant des substances des nos 290371 à 290375  

Concept générique

Variante

  • autres, contenant des substances des nos 290371 à 290375

Note d'application

  • Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) et substances visées aux sous-positions 2903.71 à 2903.75 [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC) ou des substances visées aux sous-positions 2903.41 à 2903.48]

Appartient au tableau

Identifiant

  • 382732000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/382732000080

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