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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

3506 91 90autres  

Variante

  • autres

Note d'application

  • Adhésifs à base de polymères des positions 3901 à 3913 ou de caoutchouc (à l’exclusion des produits conditionnés pour la vente au détail d’un poids net <= 1 kg et de ceux utilisés principalement pour la fabrication d’écrans plats ou d’écrans tactiles)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 350691900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/350691900080

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