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Concept information

Terme préférentiel

2915 90autres  

Variante

  • autres

Note d'application

  • Acides monocarboxyliques acycliques saturés, anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides formique, acétique, mono- ou trichloroacétiques, propionique, butanoïques, pentanoïques, palmitique ou stéarique et des sels et esters de ces produits ainsi qu'à l'excl. de l'anhydride acétique)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 291590000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/291590000080

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