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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 23 - RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX > 2309 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux > autres > autres, y compris les prémélanges > contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers > contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine > ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % > ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %

Terme préférentiel

2309 90 31ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %  

Concept générique

Variante

  • ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %

Note d'application

  • Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d'amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 230990310080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/230990310080

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