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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION III - GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABORÉES; CIRES D’ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE > CHAPITRE 15 - GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE > 1515 Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié > autres > Huile de graines de tabac et ses fractions > Huile brute > destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

Terme préférentiel

1515 90 21destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine  

Concept générique

Variante

  • destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

Note d'application

  • Huile de graines de tabac, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 151590210080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/151590210080

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