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Concept information

Terme préférentiel

1207 99autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Graines et fruits oléagineux, n.d.a., même concassés (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 120799000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/120799000080

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