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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION I - ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL > CHAPITRE 4 - LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS > 0402 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants > autres > sans addition de sucre ou d'autres édulcorants > d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 % > en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

Terme préférentiel

0402 91 51en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg  

Concept générique

Variante

  • en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

Note d'application

  • Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 040291510080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/040291510080

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