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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION I - ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL > CHAPITRE 4 - LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS > 0401 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants > d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % > excédant 3 % > en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

Terme préférentiel

0401 20 91en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l  

Concept générique

Variante

  • en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

Note d'application

  • Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l

Appartient au tableau

Identifiant

  • 040120910080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/040120910080

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