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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

Sisällön kieli

SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > CHAPITRE 94 - MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES > 9404 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non > Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes > autres

Käytettävä termi

9404 40 90autres

9404 40 Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes

autres

Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes (sauf rembourrés de plumes ou de duvet)

CN - Niveau 5 - Sous-positions NC

Tunniste

940440900080

9404 40 90

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/940440900080

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