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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 87 - VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course > Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires > autres

Käytettävä termi

8703 10 18autres

8703 10 Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires

autres

Véhicules pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, autres qu’à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires

CN - Niveau 5 - Sous-positions NC

Tunniste

870310180080

8703 10 18

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870310180080

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