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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Käsitteen tiedot

SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > CHAPITRE 84 - RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS > 8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) > Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 > d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³

Käytettävä termi

8407 31 00d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³  

Yläkäsite

Ohjaustermit

  • d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³

Käyttöhuomautus

  • Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée <= 50 cm³

Kuuluu jaotteluun

Tunniste

  • 840731000080

Notaatio

  • 8407 31 00

Muunkieliset termit

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/840731000080

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