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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Käsitteen tiedot

... > SECTION XIII - OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE > CHAPITRE 70 - VERRE ET OUVRAGES EN VERRE > 7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre > autres > autres > autres, d'une contenance nominale > de moins de 2,5 l > pour autres produits > en verre coloré

Käytettävä termi

7010 90 99en verre coloré  

Yläkäsite

Ohjaustermit

  • en verre coloré

Käyttöhuomautus

  • Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)

Kuuluu jaotteluun

Tunniste

  • 701090990080

Notaatio

  • 7010 90 99

Muunkieliset termit

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/701090990080

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