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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Käsitteen tiedot

SECTION XII - CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX > CHAPITRE 64 - CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS > 6401 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés > autres chaussures > autres

Käytettävä termi

6401 99 00autres  

Yläkäsite

Ohjaustermit

  • autres

Käyttöhuomautus

  • Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf couvrant uniquement la cheville, celles comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)

Kuuluu jaotteluun

Tunniste

  • 640199000080

Notaatio

  • 6401 99 00

Muunkieliset termit

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/640199000080

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