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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Käsitteen tiedot

SECTION X - PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS > CHAPITRE 48 - PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON > 4802 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main) > autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres > d'un poids au mètre carré inférieur à 40 g

Käytettävä termi

4802 54 00d'un poids au mètre carré inférieur à 40 g  

Yläkäsite

Ohjaustermit

  • d'un poids au mètre carré inférieur à 40 g

Käyttöhuomautus

  • Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids < 40 g/m², n.d.a.

Kuuluu jaotteluun

Tunniste

  • 480254000080

Notaatio

  • 4802 54 00

Muunkieliset termit

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/480254000080

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