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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Käsitteen tiedot

SECTION X - PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS > CHAPITRE 47 - PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS) > 4707 Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) > autres, y compris les déchets et rebuts non triés > triés

Käytettävä termi

4707 90 90triés  

Yläkäsite

Ohjaustermit

  • triés

Käyttöhuomautus

  • Papiers et cartons à recycler [déchets et rebuts], triés (à l'excl. de la laine de papier, des déchets et rebuts de papiers et cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que des produits non colorés dans la masse, obtenus principalement à partir de pâtes chimiques blanchies et des produits obtenus à partir de pâte mécanique)

Kuuluu jaotteluun

Tunniste

  • 470790900080

Notaatio

  • 4707 90 90

Muunkieliset termit

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/470790900080

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