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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Sisällön kieli

Käsitteen tiedot

... > SECTION IX - BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE > CHAPITRE 46 - OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE > 4602 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601; ouvrages en luffa > en matières végétales > autres > autres

Käytettävä termi

4602 19 90autres  

Yläkäsite

Ohjaustermit

  • autres

Käyttöhuomautus

  • Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matière à tresser ou confectionnés à l'aide des articles en matières végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin, des paillons pour bouteilles, des revêtements muraux du n° 4814, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])

Kuuluu jaotteluun

Tunniste

  • 460219900080

Notaatio

  • 4602 19 90

Muunkieliset termit

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/460219900080

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