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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Käsitteen tiedot

... > SECTION VII - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > CHAPITRE 39 - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > I. FORMES PRIMAIRES > 3905 Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires > autres > autres > autres

Käytettävä termi

3905 99 90autres  

Yläkäsite

Ohjaustermit

  • autres

Käyttöhuomautus

  • Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, du poly[acétate de vinyle], des copolymères, du poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non hydrolysés ainsi que du poly[formal de vinyle], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'un poids moléculaire >= 10.000 mais <= 40.000 et contenant en poids >= 9,5% mais <= 13% de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et >= 5% mais <= 6,5% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique)

Kuuluu jaotteluun

Tunniste

  • 390599900080

Notaatio

  • 3905 99 90

Muunkieliset termit

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/390599900080

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