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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Käsitteen tiedot

SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 24 - TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS, CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > 2403 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac > Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion > Tabac pour pipe à eau visé à la note 1 de sous-position du présent chapitre

Käytettävä termi

2403 11 00Tabac pour pipe à eau visé à la note 1 de sous-position du présent chapitre  

Yläkäsite

Ohjaustermit

  • Tabac pour pipe à eau visé à la note 1 de sous-position du présent chapitre

Käyttöhuomautus

  • Tabac pour pipe à eau (à l'excl. des produits sans tabac; voir la note 1 de sous-positions)

Kuuluu jaotteluun

Tunniste

  • 240311000080

Notaatio

  • 2403 11 00

Muunkieliset termit

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/240311000080

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