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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Käsitteen tiedot

... > SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 22 - BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES > 2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses > Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre > présentés en récipients d'une contenance excédant 2 l > autres > d'une valeur excédant 2 € par litre d'alcool pur

Käytettävä termi

2208 40 91d'une valeur excédant 2 € par litre d'alcool pur  

Yläkäsite

Ohjaustermit

  • d'une valeur excédant 2 € par litre d'alcool pur

Käyttöhuomautus

  • Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur > 2 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%")

Kuuluu jaotteluun

Tunniste

  • 220840910080

Notaatio

  • 2208 40 91

Muunkieliset termit

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/220840910080

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