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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Sisällön kieli

Käsitteen tiedot

... > SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 22 - BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES > 2204 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009 > autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool > autres > autres > produits dans l'Union européenne > ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol > Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) > autres > autres

Käytettävä termi

2204 29 78autres  

Yläkäsite

Ohjaustermit

  • autres

Käyttöhuomautus

  • Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire et du Piémont)

Kuuluu jaotteluun

Tunniste

  • 220429780080

Notaatio

  • 2204 29 78

Muunkieliset termit

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/220429780080

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