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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

Sisällön kieli

SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 18 - CACAO ET SES PRÉPARATIONS > 1806 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao > autres > autres

Käytettävä termi

1806 90 90autres

1806 90 autres

autres

Préparations alimentaires contenant du cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu <= 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao, du chocolat, des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée et autres articles en chocolat, des sucreries contenant du cacao, des pâtes à tartiner contenant du cacao ainsi que des préparations pour boissons contenant du cacao)

CN - Niveau 5 - Sous-positions NC

Tunniste

180690900080

1806 90 90

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/180690900080

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