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Sisällön kieli

Käsitteen tiedot

Käytettävä termi

6401 92couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou  

Yläkäsite

Ohjaustermit

  • couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou

Käyttöhuomautus

  • Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés, couvrant uniquement la cheville (sauf comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)

Tunniste

  • 640192000080

Notaatio

  • 6401 92

Muunkieliset termit

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/640192000080

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