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SECTION XI - MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > CHAPITRE 56 - OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE > 5601 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles

Käytettävä termi

56015601 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles  

Ohjaustermit

  • Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles

Käyttöhuomautus

  • Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur <= 5 mm [tontisses], noeuds et noppes de matières textiles (sauf ouates et articles en ouates imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ainsi que ouates et articles en ouates imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, etc.)

Kuuluu jaotteluun

Tunniste

  • 560100000080

Notaatio

  • 5601

Muunkieliset termit

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/560100000080

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