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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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SECTION X - PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS > CHAPITRE 47 - PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS) > 4707 Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) > Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) > autres

Käytettävä termi

4707 30 90autres

4707 30 Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)

autres

Déchets et rebuts de papiers ou cartons, obtenus principalement à partir de pâte mécanique (à l'excl. des vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés simil.)

CN - Niveau 5 - Sous-positions NC

Tunniste

470730900080

4707 30 90

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/470730900080

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