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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

Sisällön kieli

SECTION II - PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > CHAPITRE 12 - GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES > 1209 Graines, fruits et spores à ensemencer > autres > autres

Käytettävä termi

1209 99autres

autres

autres

Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs ou des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)

CN - Niveau 4 - Sous-positions SH

Tunniste

120999000080

1209 99

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/120999000080

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