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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > CHAPITRE 94 - MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES > 9403 Autres meubles et leurs parties > Parties > autres

Término preferido

9403 99autres  

Concepto genérico

Conceptos específicos

Etiquetas alternativas

  • autres

Nota de alcance

  • Parties de meubles, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois) (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)

En otras lenguas

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/940399000080

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