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  • autres

Nota de alcance

  • Appareils de contrôle du temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (autres qu'appareils d'horlogerie des n° 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs)

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/910690000080

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