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8802 30 00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2000 kg mais n'excédant pas 15000 kg  

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  • Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2000 kg mais n'excédant pas 15000 kg

Nota de alcance

  • Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d’un poids à vide > 2000 kg mais ≤ 15000 kg (sauf hélicoptères, dirigeables, et aéronefs sans pilote du nº 8806)

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/880230000080

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