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Concept information

Término preferido

8407 34 99excédant 1500 cm³  

Concepto genérico

Etiquetas alternativas

  • excédant 1500 cm³

Nota de alcance

  • Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée > 1500 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [870110], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704], véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705])

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/840734990080

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