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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION II - PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > CHAPITRE 12 - GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES > 1209 Graines, fruits et spores à ensemencer > autres > autres > autres > autres

Término preferido

1209 99 99autres  

Concepto genérico

Etiquetas alternativas

  • autres

Nota de alcance

  • Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes, graines forestières ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées surtout pour leurs fleurs ou des espèces utilisées surtout en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/120999990080

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