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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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... > SECTION III - GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABORÉES; CIRES D’ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE > CHAPITRE 15 - GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE > 1514 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées > Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions > autres > destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

Término preferido

1514 19 10destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine  

Concepto genérico

Etiquetas alternativas

  • destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

Nota de alcance

  • Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%" et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/151419100080

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