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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > CHAPITRE 94 - MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES > 9406 Constructions préfabriquées > autres > autres > en fer ou en acier > autres

Preferred term

9406 90 38autres  

Broader concept

Entry terms

  • autres

Scope note

  • Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier (à l’exclusion des résidences mobiles, des serres et des unités de construction modulaires)

Belongs to array

Identifier

  • 940690380080

Notation

  • 9406 90 38

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/940690380080

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