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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > CHAPITRE 94 - MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES > 9401 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties > autres sièges, avec bâti en métal > autres

Preferred term

9401 79 00autres  

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Entry terms

  • autres

Scope note

  • Sièges, avec bâti en métal non rembourrés (autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)

Belongs to array

Identifier

  • 940179000080

Notation

  • 9401 79 00

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/940179000080

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