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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > CHAPITRE 94 - MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES > 9401 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties > Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits > autres

Preferred term

9401 49 00autres  

Broader concept

Entry terms

  • autres

Scope note

  • Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l’exclusion de ceux en bois et de ceux pour la médecine, l’art dentaire ou la chirurgie)

Belongs to array

Identifier

  • 940149000080

Notation

  • 9401 49 00

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/940149000080

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