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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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SECTION XV - MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > CHAPITRE 76 - ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM > 7602 00 Déchets et débris d'aluminium > Déchets > autres (y compris les rebuts de fabrication)

Preferred term

7602 00 19autres (y compris les rebuts de fabrication)  

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Entry terms

  • autres (y compris les rebuts de fabrication)

Scope note

  • Déchets d'aluminium, y.c. les rebuts de fabrication (à l'excl. des déchets du n° 7602 00 11, des cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier contenant, sous forme de silicates, de l'aluminium récupérable ainsi que des lingots ou formes brutes simil. coulés à partir de déchets ou de débris d'aluminium refondus)

Belongs to array

Identifier

  • 760200190080

Notation

  • 7602 00 19

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/760200190080

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